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Mentions légales – Nénita Déco
1. Éditeur du site
Le site www.nenita-deco.com est édité par :
Nénita Déco
Entreprise individuelle – Micro-entrepreneur
Nom : Manuel Rouland
Adresse : 2231 Avenue du Volvestre, 31390 Carbonne – France
E-mail : contact@nenita-deco.com
Numéro SIRET : 44783214800020
TVA non applicable – article 293B du Code général des impôts
2. Hébergement
Le site est hébergé par :
Shopify Inc.
151 O’Connor Street
Ottawa, ON K2P 2L8
Canada
Site web : www.shopify.com
Nom de domaine enregistré auprès de o2switch (France)
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu présent sur le site Nénita Déco (textes, images, photographies, logo, éléments graphiques, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments sans autorisation préalable est strictement interdite.
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6. Responsabilité
Nénita Déco s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible.
Toutefois, l’éditeur ne pourra être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou défauts de mise à jour.
7. Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français.
En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de Nénita Déco, sauf dispositions légales contraires.